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Tous les renseignements, toutes les idées, suggestions ou autres communications que vous fournissez à RBKC y compris, mais non de façon limitative, le Contenu affiché sur les Sites Web ou les communications envoyées par courrier électronique (autres que les renseignements personnels tels qu’ils sont définis dans notre Politique de confidentialité) seront traités de façon non confidentielle. RBKC aura le loisir de reproduire, d’utiliser, de mentionner et de distribuer de telles communications sans aucune restriction ni obligation.
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Vous trouverez ci-après une liste partielle des activités illicites ou interdites sur les Sites Web. RBKC se réserve le droit de mener une enquête et d’intenter des poursuites contre toute personne qui, à la seule discrétion de RBKC, s’adonne à toute activité interdite. Les activités interdites comprennent, sans en exclure d’autres :
RBKC se réserve le droit -- sans toutefois être tenue -- de prendre l’une ou l’ensemble des mesures suivantes :
RBKC peut offrir un Club des p’tits amis en ligne et/ou d’autres programmes en ligne à l’intention des jeunes et des préadolescents (collectivement appelés « Programmes pour enfants offerts en ligne »). Dans le cadre des Programmes pour enfants offerts en ligne, les participants peuvent périodiquement avoir la possibilité d’accumuler des points lorsqu’ils achètent des produits dans les restaurants BURGER KING®, jouent à des jeux en ligne ou prennent part à d’autres activités offertes en ligne. Ces points peuvent être utilisés pour « acheter » des articles virtuels en ligne ou pour obtenir d’autres récompenses.
RBKC pourrait modifier l’une ou l’autre des conditions qui régissent les Programmes pour enfants offerts en ligne — y compris mais non de façon limitative, la façon pour les participants d’accumuler des points, le nombre de points à accumuler, la manière d’utiliser les points et les conditions selon lesquelles les points peuvent être confisqués — en tout temps, avec ou sans préavis, même si ces modifications risquent de compromettre votre capacité à utiliser les points que vous avez déjà accumulés. En outre, RBKC peut mettre fin à toute activité ou promotion donnant droit à des points, en tout temps, avec ou sans préavis, même si ces modifications risquent de compromettre votre capacité à utiliser les points que vous avez déjà accumulés.
Les Programmes pour enfants offerts en ligne peuvent être assujettis à des modalités qui leurs sont propres. En cas de divergence entre les présentes conditions d’utilisation et les modalités applicables à tout Programme pour enfants offert en ligne, les modalités propres au programme concerné auront préséance.
Tous les logos, marques de commerce et marques de service qui figurent sur le Site Web constituent des marques de commerce déposées et non déposées de BKC et/ou de tiers qui nous ont donné l’autorisation de les utiliser (collectivement appelés les « Marques de commerce »). Vous ne pouvez pas utiliser, copier, reproduire, publier à nouveau, télécharger, afficher, transmettre, distribuer ou modifier ces Marques de commerce de quelque façon que ce soit. L’utilisation des Marques de commerce de BKC sur tout autre site Web est strictement interdite. Tout le matériel que renferment les Sites Web est protégé par le droit d’auteur, sauf s’il est explicitement fait mention du contraire. BKC exercera rigoureusement ses droits relativement à la propriété intellectuelle, dans les limites permises par la loi, notamment le recours à des poursuites criminelles. BKC ne garantit pas ni ne déclare que l’utilisation que vous faites du matériel affiché sur les Sites Web n’enfreindra pas les droits de tiers non détenus par BKC ni affiliés à cette dernière. L’utilisation de tout matériel qui figure sur les Sites Web est à vos risques.
Si vous croyez que tout Contenu sur le(s) Site(s) Web enfreint vos droits d’auteur, vous pouvez demander que ledit Contenu soit supprimé (ou que l’accès à ce Contenu soit révoqué) du ou des Sites Web en communiquant avec RBKC à l’adresse susmentionnée. Vous devrez fournir les renseignements suivants :
Vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse électronique.
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